États-Unis: la mise à jour de HazCom a été publiée

La mise en œuvre du SGH américain

Depuis 2012, l'Occupational Safety Health Administration (OSHA) a publié la norme Hazard Communication Standard (HazCom), alignant son système de classification et d'étiquetage sur la troisième révision de la norme SGH.

Afin d'améliorer l'efficacité du système de classification pour assurer la protection des travailleurs et réduire l'incidence des maladies et blessures professionnelles liées aux produits chimiques, l'OSHA a publié le 20 mai 2024 la norme actualisée Hazard Communication (29 CFR Part 1910), mettant à jour ses critères de classification, d'étiquetage et de fiche de données de sécurité en fonction de la 7e révision du SGH de l'ONU.

Mise à jour HazCom: quoi de neuf?

En comparaison avec la version précédente, les changements suivants peuvent être soulignés:

• Adoption de la catégorie 3 des Aérosols (modification du nom de la classification, qui passe de "Aérosols inflammables" à simplement "Aérosols").
• Alignement de la classification des Gaz inflammables sur la 7e édition du SGH (adoption des sous-catégories 1A et 1B, la sous-catégorie 1A comprenant également les Gaz pyrophoriques et les Gaz chimiquement instables).
• Adoption de la classification des Matières explosibles désensibilisées de la 7e révision du SGH de l'ONU
• Adoption de la classification des Produits chimiques sous pression de la 8e révision du SGH de l'ONU.

Les classifications environnementales du SGH (par example, aquatique aiguë ou chronique) restent en dehors du champ d'application du Hazard Communication Standard.

Mise à jour de HazCom: quand?

Le règlement mis à jour a été officiellement publié le 20 mai 2024. Une période transitoire a également été définie, prescrivant les dates de mise en conformité obligatoires suivantes:

• 19 Janvier 2026 pour les fabricants de substances
• 19 Juillet 2027 pour les producteurs de mélanges

Pendant la période de transition, les entreprises peuvent se conformer à l'actuel règlement HazCom (2012) ou à la nouvelle norme HazCom.

Traceone a déjà planifié une analyse de la mise à jour de HazCom et vous tiendra au courant.

Pour plus d'informations concernant la mise à jour de la norme HazCom, veuillez utiliser le lien suivant:

• OSHA’s newsletter