EUROPA - Le CLP est mis à jour: le 21e ATP

Le 21e ATP du CLP

Le 5 janvier 2024, le Règlement 2024/197 a été publié au Journal officiel de l'Union européenne, correspondant au 21e ATP. Ce règlement modifie le Règlement 1272/2008 (CLP).

21e ATP: quelles nouveautés?

Le 21e ATP met à jour l'Annexe VI du CLP en modifiant 26 entrées existantes (dont le benzyle alcool, CAS 100-51-6, et le méthacrylate de méthyle, CAS 96-33-3) et en ajoutant 41 nouvelles entrées, notamment divers isomères de nonylphénol.

21e ATP: quand?

Le 21e ATP sera applicable à partir du 1er septembre 2025, mais peut être appliquée volontairement à partir du 25 janvier 2023.

Traceone (anciennement connue sous le nom de Selerant) a déjà planifié l'analyse du 21e ATP et vous tiendra informés à ce sujet.

Pour consulter le texte du 21e ATP, veuillez utiliser le lien suivant:

• Règlement 2024/197