Le GB CLP
À la suite de la sortie du Royaume-Uni de l’UE, la mise en œuvre européenne du Globally Harmonized Standard (CLP) a été maintenue avec des modifications mineures à mettre en œuvre pour le règlement GB CLP.
Toutefois, la liste des classifications harmonisées figurant à l’annexe VI du règlement CLP n’a pas été automatiquement mise en œuvre dans le GB CLP.
Suite à la publication du premier lot de la liste de classification et d'étiquetage obligatoires ("liste MCL"), le HSE a récemment proposé une nouvelle mise à jour de la liste MCL concernant certaines substances, dont certaines sont soumises aux 14e et 15e ATP du règlement CLP.
Mise à jour de la liste GB MCL: quoi?
Les modifications suivantes de la liste des MCL ont été proposées:
- Les 14e et 15e ATP n'ayant pas été retenus par le GB CLP, une mise à jour de la liste MCL doit être publiée pour éliminer les mises à jour de la classification harmonisée apportées par ces ATP. Environ 90 substances seront concernées par cette mise à jour.
- L'élément d'étiquetage supplémentaire "EUH204" sera supprimé pour certaines substances.
Quand?
Les dates prévues d'entrée en vigueur et de mise en conformité pour ces substances seront la date de publication dans le tableau de publication du HSE GB CLP (Avril 2024).
Traceone est très attentive à l'évolution de la situation réglementaire et vous tiendra au courant de toute nouvelle à cet égard.
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