Reg. 2023/1545: Une nouvelle mise à jour, du règlement de l’UE sur les produits cosmétiques, a été publiée

Le règlement sur les produits cosmétiques

Le règlement sur les produits cosmétiques (Règlement 2009/1223) est le principal cadre réglementaire pour les produits cosmétiques mis sur le marché de l’UE. Il fixe les règles applicables à tous les produits cosmétiques afin d’assurer le bon fonctionnement du marché intérieur et d’assurer un niveau élevé de protection de la santé publique en réglant les critères d’étiquetage des produits cosmétiques contenant des ingrédients de parfum spécifiques supérieurs à 0.001% dans le produits sans rinçage, 0.01% dans le produits à rincer ou selon les indications de l’Annexe III du Reg. 2009/1223.

A la suite le texte provisoire publié en octobre 2022, Reg. 2023/1545 a finalement été publié le 27 juillet 2023, en mettant l’accent sur l’ajout de substances allergènes à l’annexe III du règlement des produits cosmétiques.

Reg. 2023/1545: quoi de neuf?

Avec la publication du Reg. 2023/1545, 56 nouveaux allergènes du parfum ont été identifiés et ajoutés à l’annexe III du Reg. 2009/1223. Parmi les allergènes nouvellement ajoutés, nous signalons:

• Vanilin (CAS 121-33-5)
• Benzaldehyde (CAS 100-52-7)
• Menthol and its stereoisomers (CAS 89-78-1, 1490-04-6, 2216-51-5 and 15356-60-2)

D’autre part, diverses modifications aux identificateurs des entrées préexistantes et l’ajout de divers noms communs d’isomères ont été notées, parmi lesquelles nous signalons:

• Benzyl Alcohol (CAS 100-51-6)
• Limonene and its stereoisomers (CAS 138-86-3, 7705-14-8, 5989-27-5 and 5989-54-8)
• Methyl Salicylate (CAS 119-36-8)

De plus, pour que l’étiquetage soit simplifié pour le consommateur, au cas où il y aurait plusieurs noms d’ingrédients communs pour une substance, l’exigence d’étiquetage énoncée pour les allergènes indiquera le nom à utiliser dans la liste des ingrédients visés à l’article 19(1), point (g).

Afin d’améliorer la facilité d’utilisation et la lisibilité des étiquettes pour le consommateur, des substances similaires ont été regroupées sous la même position: dans ce cas, un nom commun unique doit être utilisé dans la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, lettre (g).

Enfin, lorsqu’il y a plus d’un nom usuel pour une substance, l’exigence d’étiquetage établie pour les allergènes indiquera quel nom doit être utilisé.

Règl. 2023/1545: quand?

Afin de prévoir un délai raisonnable pour s’adapter aux exigences d’étiquetage mises à jour, la Commission européenne prévoit une période de transition de 5 ans pour mettre sur le marché de l’UE de nouveaux produits conformes aux dispositions mises à jour et de 3 ans pour vendre les produits étiquetés avec les critères actuels déjà sur le marché ou, finalement, pour les retirer.

Trace One (précédemment connu sous le nom de Trace One) a déjà préparé l’analyse de cette mise à jour et vous tiendra informé de toute nouvelle concernant la mise en œuvre de nos solutions.

Pour plus de détails, veuillez consulter les liens suivants:

• 2023/1545